Mentions légales — Sésame IA
Version 2.0 — En vigueur à compter du 23 mai 2026. Annule et remplace toute version antérieure.
Les présentes mentions légales sont publiées conformément à l'article 6.III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) et à l'article R.123-237 du Code de commerce.
1. Éditeur du site
| Champ | Valeur |
|---|---|
| Dénomination commerciale | Sésame IA |
| Dénomination légale | COLOMBO Frédéric Modeste |
| Forme juridique | Entreprise individuelle — micro-entrepreneur |
| SIREN | 944 576 933 |
| SIRET | 944 576 933 00013 |
| Code APE / NAF | 8299Z — Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. |
| Siège social | 6 avenue Sully, 93420 Villepinte, France |
| Téléphone | 07 56 87 48 41 |
| sesame.ia@fredericcolombo.fr | |
| Régime TVA | Franchise en base de TVA — TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts |
| Site web | https://sesameia.agency |
2. Directeur de la publication
Monsieur Frédéric Colombo, en sa qualité d'éditeur.
3. Activité
Prestations de services en intelligence artificielle, automatisation et optimisation des processus à destination des PME : audit de processus, conception et déploiement de systèmes IA, intégrations d'outils SaaS, maintenance et optimisation continue.
4. Assurance Responsabilité Civile Professionnelle
| Champ | Valeur |
|---|---|
| Assureur | Hiscox SA |
| Siège social assureur | 35 avenue Monterey, L-2163 Luxembourg |
| Succursale française | 49 avenue de l'Opéra, 75002 Paris (R.C.S. Paris 833 546 989) |
| Numéro de contrat | HSXIN320084066 |
| Couverture géographique | Monde entier hors USA / Canada |
5. Hébergement du site
| Champ | Valeur |
|---|---|
| Hébergeur | Hostinger International Ltd |
| Adresse | 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre |
| Site web | https://www.hostinger.fr |
| Téléphone | Support disponible 24/7 via le chat en ligne |
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le présent site (textes, visuels, structure, logo, marque « Sésame IA », méthode « AGIO™ », illustrations, photographies, vidéos, sons) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartient exclusivement à Sésame IA ou à ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de Sésame IA. Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
7. Limitation de responsabilité
Sésame IA met tout en œuvre pour fournir sur le présent site des informations exactes et à jour. Toutefois, Sésame IA ne saurait être tenue responsable : - des erreurs ou omissions dans les contenus diffusés ; - d'une mauvaise utilisation des informations par les visiteurs ; - des interruptions temporaires du site liées à la maintenance, à des problèmes techniques ou à des cas de force majeure ; - des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de son utilisation.
8. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles et l'usage des cookies sont décrits dans la Politique de confidentialité.
9. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social de l'éditeur (Tribunal Judiciaire de Bobigny).
Sésame IA — Alliance & Croissance Document généré le 23 mai 2026 — Version 2.0